Dispositions générales

  • Convention collective nationale de travail pour les industries de la conserve du 17 janvier 1952
  • Avenant du 13 décembre 1956
  • Avenant du 27 mars 1957
  • Avenant du 25 avril 1963
  • Avenant du 3 juillet 1963
  • Deux avenants du 11 septembre 1964
  • Avenant du 12 mars 1968
  • Avenant du 5 juillet 1968
  • Avenant du 22 novembre 1968
  • Avenant du 20 mai 1969
  • Avenant du 17 juin 1969
  • Avenant du 16 juillet 1969
  • Avenant du 30 juillet 1969
  • Avenant du 25 novembre 1969
  • Avenant du 13 mai 1970
  • Avenant du 25 novembre 1971
  • Avenant du 21 décembre 1971
  • Avenant du 30 mars 1973
  • Avenant du 18 décembre 1973
  • Avenant du 4 février 1974
  • Avenant du 19 juin 1974
  • Avenant du 2 juillet 1974
  • Avenant n°1 du 19 décembre 1974 (début de la numérotation des avenants et accords)
  • Avenant n°2 du 13 février 1975
  • Avenant n°3 du 26 février 1976
  • Avenant n°4 du 20 mai 1976
  • Avenant n°5 du 15 février 1977
  • Avenant n°6 du 13 juin 1977
  • Avenant n°7 du 9 décembre 1977
  • Avenant n°8 du 15 février 1980
  • Avenant n°9 du 1er juillet 1981
  • Avenant n°10 du 1er juillet 1981
  • Avenant n°12 du 11 août 1981
  • Deux accords du 4 février 1985
  • Accord du 22 octobre 1985 relatif à la mise à jour de la CCN
  • Avenant n°15 du 1er avril 1987
  • Avenant n°16 du 1er avril 1987
  • Avenant n°17 du 2 septembre 1987
  • Avenant du 30 octobre 1987 (modification de l’avenant n°15)
  • Avenant du 3 mars 1988 (modification avenant n°17)
  • Avenant n°20 du 1er juillet 1988
  • Avenant du 20 décembre 1988 (modification avenant n°20)
  • Avenant n°24 du 31 janvier 1990
  • Avenant n°25 du 31 janvier 1990
  • Accord n°27 du 28 mai 1991
  • Accord n°31 du 23 février 1993
  • Avenant n°35 du 6 avril 1995
  • Accord n°38 du 20 juin 1996
  • Avenant n°39 du 20 juin 1996
  • Accord n°42 du 30 septembre 1997
  • Accord n°43 du 30 septembre 1997
  • Avenant n°45 du 24 février 1998
  • Avenant n°46 du 2 décembre 1998
  • Accord n°64 du 21 novembre 2002 relatif au changement de nom de la CCN
  • Accord n°67 du 4 décembre 2003
  • Accord n°70 du 17 décembre 2004 – relatif à l’actualisation des dispositions de la CCN
  • Accord n°71 du 17 décembre 2004
  • Accord n°73 du 9 mai 2006
  • Accord n°74 du 21 juin 2007
  • Accord n°75 du 21 juin 2007
  • Accord n°76 du 31 octobre 2007
  • Accord n°77 du 28 février 2008
  • Accord n°78 du 28 février 2008
  • Accord n°79 du 8 juillet 2009
  • Pas d’accord n°80
  • Accord n°81 du 8 juillet 2009
  • Accord n°82 du 28 octobre 2009
  • Accord n°83 du 26 novembre 2010
  • Accord n°84 du 11 février 2010
  • Accord n°85 du 11 février 2010
  • Accord n°86 du 11 février 2010
  • Accord n°87 du 11 février 2010
  • Accord n°88 du 1er avril 2010
  • Accord n°89 du 1er avril 2010
  • Accord n°90 du 22 septembre 2010
  • Accord n°91 du 24 février 2011
  • Accord n°92 du 24 février 2011
  • Accord n°93 du 20 septembre 2011
  • Accord n°94 du 20 septembre 2011
  • Accord n°95 du 28 juin 2012
  • Accord n°96 du 28 juin 2012
  • Accord n°97 du 19 septembre 2012
  • Accord n°98 du 16 janvier 2014
  • Accord n°99 du 13 mars 2014
  • Accord n°100 du 23 septembre 2014
  • Accord n°101 du 21 janvier 2015
  • Accord n°102 du 16 juin 2015
  • Accord n°103 du 12 octobre 2016
  • Accord n°104 du 16 décembre 2016
  • Accord n°105 du 24 février 2017
  • Accord n°106 du 24 février 2017
  • Accord n°107 du 13 décembre 2017
  • Accord n°109 du 31 janvier 2018
  • Accord n°110 du 14 juin 2018
  • Accord n°111 du 6 mars 2019
  • Accord n°112 du 28 février 2020
  • Accord n°113 du 12 juillet 2022
  • Accord n°114 du 11 janvier 2023
  • Accord n°115 du 3 novembre 2023
  • Accord n°116 du 17 janvier 2024
  • Accord n°117 du 17 janvier 2024

Dispositions visant les ingénieurs et cadres

  • Accord du 25 avril 1956
  • Avenant du 1er juillet 1981
  • Avenant n°10 du 1er juillet 1981
  • Accord du 4 février 1982
  • Accord du 22 octobre 1985
  • Avenant n°17 du 2 septembre 1987
  • Avenant du 3 mars 1988 (modifiant l’avenant n°17)
  • Avenant n°21 du 1er juillet 1988
  • Accord n°27 du 28 mai 1991
  • Accord n°70 du 17 décembre 2004
  • Accord n°84 du 11 février 2010
  • Accord n°106 du 24 février 2017

Dispositions visant les techniciens et agents de maîtrise (TAM)

  • Accord du 5 avril 1959
  • Avenant du 25 avril 1963
  • Avenant n°10 du 1er juillet 1981
  • Accord du 4 février 1982
  • Accord du 22 octobre 1985
  • Avenant n°17 du 2 septembre 1987
  • Avenant du 3 mars 1988 (modifiant l’avenant n°17)
  • Accord n°27 du 28 mai 1991
  • Accord n°70 du 17 décembre 2004
  • Accord n°84 du 11 février 2010